Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANITIC
RUELLE Nicolas
RUELLE Caroline

Numéro de dépôt :
3325822
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
GRANITIC de RUELLE Nicolas

Présentation de la marque GRANITIC

Déposée le 18 novembre 2004 par RUELLE Nicolas et RUELLE Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANITIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont RUELLE Nicolas domicilié(e) Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France et RUELLE Caroline domicilié(e) Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUELLE Nicolas domicilié(e) Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France.

La marque GRANITIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANITIC est expirée depuis le 18 novembre 2014.

RUELLE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : GRANTITIC , MONT ROME , BOUQUET ROUGE


RUELLE Nicolas - Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France

RUELLE Caroline - Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France


RUELLE Nicolas - Place des platanes,71150 PARIS L'HÔPITAL - 71150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait de prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.